LARABIT (M.). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 5, p. 227. -- Est nommé membre : de la 2 e commission des pétitions, t. 1, p. 368 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur l'enseignement primaire, ibid. ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t, 3, p. 4. -- Fait un rapport sur la loi relative à l'enseignement primaire, t. 1, p. 561. -- Fait un rapport collectif sur quarante deux pétitions, t. 4, p. 185. -- Est entendu sur une pétition réclamant contre le retard apporte a l'exécution du chemin de fer d'Avignon à Gap, t. 2, p. 384 ; comme rapporteur, sur une pétition réclamant la suppression des délais exigés entre chaque examen de droit, t. 4, p. 198.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.