Tables nominatives

LARABIT (M.). -- Est nommé vice-président du 1 ^er bureau, 7 ^e organisation, t. 7, p. 297. -- Est nommé membre : de la 1 ^re commission des pétitions, t. 1, p. 33 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au remplacement militaire, t. 7, p. 385, -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la compatibilité du mandat de député avec des fonctions d'officier dans la garde mobile, t. 8, p. 600. -- Fait un rapport sur le projet de loi relatif à la faculté pour les députés au Corps législatif d'exercer des commandements dans la garde mobile, t. 8, p. 603. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 408, t. 3, p. 387 ; t. 4, p. 566 ; t. 7, p. 283. -- Est entendu : sur le projet de règlement, art. 68 ( pétitions réclamant des modifications à la Constitution), t. 1, p. 726 ; art. 36 (clôture), t. 2, p. 131 ; amendement relatif au vote sur les rapports de pétitions, t. 2, p. 185 ; -- sur une pétition relative à des travaux d'assainissement à opérer le long du chemin de fer à Tarascon, t. 3, p. 375, 384 ; -- sur la mise à l'ordre du jour des interpellations relatives aux scènes de désordre qui ont eu lieu dans Paris, t. 4, p. 44 ; -- sur le retrait des interpellations relatives aux désordres qui ont eu lieu à Paris, t. 4, p. 270 ; -- sur des pétitions relatives à la police de la chasse, t. 4, p. 574 ; -- sur une pétition portant plainte contre les théâtres Français et de l'Odéon, t. 4, p. 585 ; sur une pétition relative à des modifications à la loi électorale, t. 4, p. 464 ; -- sur des pétitions relatives à des modifications à apporter à l'exercice du suffrage universel, t. 6, p. 358, 362 ; -- sur le projet de révision du règlement, amendement relatif à la légalisation des signatures apposées sur les pétitions, t. 6, p. 628 ; -- sur le projet de loi relatif aux conseils généraux, t. 8, p, 480. -- Session extraordinaire. -- Est entendu : sur l'urgence d'une proposition de loi ayant pour objet d'appeler la gendarmerie et les sapeurs-pompiers à la défense de la capitale, t. 9, p. 19. -- Demande que le Sénat se réunisse toutes les fois que le Corps législatif tiendra séance, t. 9, p. 116. -- Présente des observations à l'occasion de la prise de Nancy et de Châlons par les uhlans, t. 9, p. 155, 221, 293. -- Est entendu dans un incident relatif à la reprise du service des pétitions, t. 9, p. 233.