LASSAGNE (M. ANDRÉ) [Rhône].
Est nommé membre : de la commission des affaires étrangères [11 janvier 1951] (p. 114) ; de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs ( ibid .).
Dépôt législatif :
Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant ouverture de crédits sur l'exercice 1951 (Education nationale) [6 septembre 1951] (I., n° 664).
Interventions :
Intervient, en qualité de rapporteur pour avis de la commission de l'éducation nationale, dans la discussion de la proposition de loi concernant les publications destinées à la jeunesse [13 mars 1951]. - Discussion générale (p. 754).- Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de l'éducation nationale, à la discussion de la proposition de résolution concernant la sécurité sociale des étudiants [22 mars 1951].- Discussion générale (p. 920). - Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de l'éducation nationale, à la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits au budget de l'éducation nationale [11 septembre 1951]. - Discussion générale (p. 2353 et suivantes) ; suite de la discussion [12 septembre 1951] ; contre-projet présenté par M. Primet et Mlle Mireille Dumont (p. 2395). Discussion des articles. Art. 1 er : amendements de Mlle Mireille Dumont (p. 2395) ; amendement de M. Southon (p. 2396) ; amendement de M. Canivez (p. 2396) ; amendements de Mlle Mireille Dumont (p. 2398) ; amendement de M. Héline (p. 2399) ; amendement additionnel de M. Southon (p. 2401) ; art. 3 : amendement de Mme Girault (p. 2405) ; art. 5 : amendement de M. Dutoit (p. 2407).- Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de la radiodiffusion et de la télévision françaises pour 1952 [28 décembre 1951]. Discussion des articles. Art. 1 er , chap. 1040 : amendement de M. Courrière (p. 3454) ; art. 3 : son amendement tendant à supprimer le fonds de réserve (p. 3457 et suivantes). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de l'éducation nationale pour 1952 [29 décembre 1951]. Discussion des articles. Art. 1 er , chap. 3060 (p. 3551). - Intervient dans la discussion du projet de loi arrêtant les dispositions financières transitoires pour 1952 [31 décembre 1951] (p. 3673).