Tables nominatives

LE CHEVALIER ( Georges ). Sarthe. - 1903 : est admis [16 janvier] (A. t. 1, p. 12 ; J.O., p. 11). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 [28 mars] (A. t. I, p. 841 ; J.O., p. 703) [30 mars] (A. t. I, p. 971 ; J.O., p. 814). - Fait une rectification au procès-verbal [3 avril] (A. t. I, p. 991 ; J.O., p. 831) [4 juin] (A. t. I, p. 1097 ; J.O., p. 923). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de Maine-et-Loire [22 octobre] (A. t. II, p. 6 ; J.O., p. 1271). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (Instruction publique) [26 décembre] (A. t. II, p. 464 ; J.O., p. 1649). - Membre de Commissions (F.13, 15, 20, 38, 41, 45, 78, 79 ; J.O., p. 660, 712, 1067, 1960, 2133, 3380, 7155, 7256). - 1904 : parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les Conseils de prud'hommes [15 mars] (A. t. I, p. 358 ; J.O., p. 301). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture d'un crédit de 100.000 francs en faveur des sinistrés de la Sarthe et de l'Orne [7 juillet] (A. t. I, p. 932 ; J.O., p. 782). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au monopole des inhumations [11 juillet] (A. t. I, p. 1002 ; J.O., p. 837). - Parle dans la discussion des propositions de lois relatives aux accidents de travail [1 ^er décembre] (A. t. II, p. 132 ; J.O., p. 984). - Membre de Commissions (F. 16, 26, 35, 37, 52, 77 ; J.O., p. 1147, 1781, 3186, 3289, 4007, 7457). - 1905 : parle dans la discussion du projet de résolution tendant à créer une caisse de retraite pour les anciens sénateurs [28 janvier] (A. t. I, p. 31 ; J.O., p. 30). - Dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'Administration des chemins de fer de l'Etat à se charger de la construction et de l'exploitation, dans le département de la Vendée, de la ligne de tramway de Chantonnay aux Quatre chemins de l'oie [10 mars] (A. t. I, p. 439 ; J.O., p. 372 ; I. 57). - Parle dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet d'ajouter un paragraphe à l'article 103 du Code de commerce [14 mars] (A. t. I, p. 467 ; J.O., p. 395). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant la compétence des juges de paix [21 mars] (A. t. I, p. 538 ; J.O., p. 456). - Dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Mayenne, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie de 1 mètre, de Landivy à la limite du département de la Mayenne, vers Saint-Hilaire-du-Harcouët [30 juin] (A. t. I. p. 1351 ; J.O., p. 1126 ; I. 192). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la séparation des Eglises et de l'Etat [25 novembre] (A. t. II, p. 348 ; J.O., p. 1533) [29 novembre] (A. t. II, p. 426 ; J.O., p. 1598) [5 décembre] (A. t. II, p. 556 ; J.O., p. 1702). - Dépose un rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver une nouvelle prorogation de la réforme judiciaire en Egypte [1 ^er décembre] (A. t. II, p. 487 ; J.O., p. 1648 ; I. 303). - Fait une rectification au procès-verbal [6 décembre] (A. t. II, p. 577 ; J.O., p. 1719). - Membre de Commissions (F: 14, 65, 67, 71, 76, 87 ; J.O., p. 995, 3970, 4044, 4271, 6441, 6813).