LEROY DE BOISAUMARIÉ (M. le baron ERNEST). -- Nommé Sénateur par décret du 9 juin 1857.
Session de 1838. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 27. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à des mesures de sûreté générale ; -- d'une commission chargée d'examiner quatre lois relatives à des surtaxes d'octroi.
Session de 1859. -- Vice-président du 5 e bureau le 14 mars. -- Membre d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à des surtaxes d'octroi.
LE ROY DE SAINT-ARNAUD (S. Ex. le maréchal). -- Sénateur en vertu du § 1 er de l'article 20 de la Constitution du 14 janvier 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9.
Session extraordinaire de 1852. -- Est entendu dans la discussion soulevée à l'occasion de la prestation de serment de M. le général duc de Mortemart, t. 2, p. 26. -- Son observation sur l'ordre du jour, t. 1, p. 55. -- Est entendu dans la discussion sur le projet de Sénatus-consulte tendant au rétablissement dé l'Empire, t. 2, p. 59.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42.
Session de 1854. -- Commandant en chef de l'armée d'Orient. -- Absent pour le service de l'Empereur.
(Décédé à l'armée d'Orient, le 28 septembre 1854.)