Tables nominatives

LE VERRIER (M). -- Est nommé : vice-secrétaire du 2 ^e bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 32 ; -- secrétaire du 5 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 1, p. 671. -- Est nommé membre de la 6 ^e commission des pétitions, t. 6, p. 3. -- Fait un rapport de pétition, t. 8, p. 86. -- Dépose une interpellation sur les incidents relatifs à l'administration de l'Observatoire, t. 3, p. 428. -- Développe son interpellation, t. 3, p. 518, 582. -- Est entendu : sur une pétition relative au service des postes dans la commune de Visan (Vaucluse), t. 1, p. 86, 325, 345 ; -- sur une pétition relative à le perception des impôts dans les faubourgs de Toulon, t. 1, p. 163 à 170 ; -- sur une pétition réclamant la publication des documents archéologiques de feu Neston L'hôte, t. 1, p. 42, 43 ; -- sur une pétition relative au timbre de la presse, t. 1, p. 309, 310 ; -- sur une pétition concernant le tir à la cible de la garnison de Toulon, t. 1, p. 439 ; -- sur le projet de règlement : amendement fixant le quorum des membres nécessaire pour les délibérations dans les bureaux, t. 1, p. 621 ; amendement relatif aux demandes d'urgence, t. 1, p. 665, 679 ; art. 44 (Renvoi au Corps législatif des projets de lois provenant de son initiative), t. 1, p. 708 ; art. 84 (Fonctions du grand-référendaire), t. 1, p. 750 ; amendement relatif à l'impression des documents, t. 2, p. 118, 123 ; amendement relatif à l'impression et à la lecture des rapports de pétitions, t. 2, p. 187 ; amendement relatif au renvoi motivé, t. 2, p. 191 ; -- sur une pétition relative au chemin de fer de Moulins à Chagny, t. 2, p. 84 ; -- sur une pétition relative au rétablissement du divorce, t. 2, p. 272, 279 ; -- sur des pétitions relatives à des modifications à introduire dans notre système monétaire, t. 3, p. 28, 138, 235, 325 ; -- sur une pétition relative au timbre sur la presse périodique, t. 4, p. 393 ; t. 6, p. 11 ; -- sur une pétition réclamant le payement de travaux exécutés pour la commune de Régny (Loire), t. 4, p. 516 ; -- sur des pétitions relatives à la police de la chasse, t. 4, p. 572 ; -- sur le projet de sénatus-consulte fixant la Constitution de l'Empire, t. 5, p. 366, 546, 550, 623 ; -- sur une pétition réclamant plusieurs réformes dans les corps des ponts et chaussées et des mines, t. 6, p. 73, 79 ; -- sur une pétition relative à l'ouverture d'un canal de l'Océan à la Méditerranée, t. 6, p. 231 ; -- sur des pétitions relatives à des modifications à apporter à l'exercice du suffrage universel, t. 6, p. 360 ; -- sur une pétition portant une signature apocryphe, t. 6, p. 413 ; -- sur le projet de révision de règlement : art. 22 (Comité secret), t. 5, p. 608, 609, 611 ; amendement relatif au quorum des membres nécessaire pour valider un vote, t. 6, p. 652 ; -- sur une pétition réclamant contre l'imputation à une section de commune des frais d'un procès perdu par la commune, t. 7, p. 138, 257, 269 ; -- sur une interpellation relative à la signature d'un traité relatif à l'exécution en France des jugements rendus en Espagne, t. 7, p. 239 ; -- sur le projet de loi relatif au chemin de fer de Bressuire à Tours, t. 7, p. 714, 774, 805 ; -- sur le projet de loi relatif aux conseils généraux, t. 8, p. 485, 486 ; -- sur le projet de loi relatif au chemin de fer de Bressuire à Poitiers, t. 8, p. 731, 784 ; -- sur un projet de loi relatif à un emprunt et à une imposition par le département de la Loire-Inférieure, t. 8, p. 980 ; -- sur le projet de loi relatif à la déclaration d'utilité pour les travaux publics, t. 8, p. 1016, 1024. -- Session extraordinaire. -- Est entendu : sur une question relative an taux du change des billets de banque, t. 9, p. 139 ; -- sur le projet de loi augmentant les forces militaires de la France pendant la guerre, t. 9, p. 202. -- Demande à interpeller le Gouvernement au sujet d'actes du gouvernement prussien, lequel aurait fait fusiller des citoyens français pris en combattant pour la défense de leurs foyers, t. 9, p. 240. -- Développe son interpellation, t. 9, p. 246, 267. -- Est entendu sur le projet de loi relatif à l'élection des officiers de la garde nationale, t. 9, p. 277, 279.