Tables nominatives

LEFEBVRE-DURUFLÉ (M.). -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 4, 5, 12, 18, 22, 23, 30 mai, 6, 8, 12, 15, 18, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 43, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé vice-président du 2 ^e bureau, 4 ^e organisation, t. 3, p. 340. -- Est nommé Membre de plusieurs commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 423 ; t. 2, p. 181 ; t. 4, p. 436 ; -- de la commission chargée d'examiner une Proposition, présentée par M. le comte de Ségur-d'Aguesseau, ayant pour objet de modifier l'article 38 du Règlement intérieur du Sénat, t. 1, p. 208 ; -- de la 2 ^e commission des pétitions, t. 1, p. 382 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi concernant le tarif des laines, des cotons et autres matières premières, t. 2, p. 1 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi concernant le tarif des sucres, des cafés, du cacao et du thé, t. 2, p. 441 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi tendant à affecter à de grands travaux d'utilité générale les fonds restant libres sur l'emprunt de 500 millions de fr., t. 4, p. 140 ; -- de la 5 ^e commission des pétitions, t. 4, p. 223 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux crédits supplémentaires et extraordinaires de la session de 1860, t. 4, p. 327 ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois relatives : 1° à l'affectation d'une somme de 40 millions à des prêts à l'industrie ; 2° au remboursement des droits sur les machines et mécaniques commandées à l'étranger avant le 15 janvier 1860, t. 5, p. 3 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant approbation d'une convention passée entre l'État et les fondateurs de la Société de Crédit agricole, t. 8, p. 102. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 47, 52 ; t. 4, p. 46, 123, 133, 406. -- Fait un rapport sur la loi concernant le tarif des sucres, des cafés, du cacao et du thé, t. 2, p. 441 ; -- sur la loi relative aux crédits supplémentaires et extraordinaires de la session de 1860, t. 4, p. 356 ; -- sur la loi tendant à approuver une convention concernant des cessions réciproques entre l'État et la ville de Lille, t. 4, p. 440 ; -- sur deux lois relatives : 1° à l'affectation d'une somme de 40 millions à des prêts à l'industrie ; 2° au remboursement des droits sur les machines et mécaniques commandées à l'étranger avant le 15 janvier 1860, t. 5, p. 55. -- Est entendu, comme Rapporteur, dans la discussion sur des pétitions relatives aux lois sur les patentes, t. 1, p. 135 ; -- sur une pétition ayant pour but de décerner le titre de Magnanime à Napoléon III, t. 1, p. 171 ; -- sur la Proposition de M. le comte de Ségur-d'Aguesseau, tendant à modifier l'article 38 du Règlement intérieur du Sénat, t. 1, p. 516. -- Son observation sur le nombre de Sénateurs nécessaire pour la validité des votes par assis et levé, t. 1, p. 545. -- Est entendu sur la mise à l'ordre du jour de la discussion des conclusions d'un rapport sur des pétitions relatives au traité de commerce avec l'Angleterre, t. 2, p. 52, 228 ; -- sur ces pétitions, t. 2, p, 485, 561 ; -- sur une pétition des pâtissiers de Paris, se plaignant de la concurrence que leur font les boulangers, t. 3, p. 287 ; -- sur une loi relative à des emprunts et à des impositions extraordinaires par le département de l'Eure, t. 3, p. 445 ; -- comme Rapporteur, sur une pétition demandant l'érection d'une statue de l'Empereur en mémoire des dernières réformes économiques, t, 4, p. 132.