LEFEBVRE-DURUFLÉ (M.). -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier ; 25 février ; 12, 14, `17, 19, 21, 24 mars ; 13, 15, 21, 25, 28 avril ; 1 er , 2, 5, 7, 8, 9 mai. -- Est nommé Membre de la 1 re Commission des pétitions, t. 1, p. 30 ; -- de la Commission chargée de rédiger le projet d'Adresse, t. 1, p. 31 ; -- de Commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 352 ; t. 2, p. 138 ; t. 3, p. 105 ; -- de la 3 e Commission des pétitions, t. 2, p. 381 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi relative à un appel de 100 000 hommes sur la classe de 1803, t. 3, p. 5 ; -- de la Commission chargée d'examiner deux lois relatives : 1° à la modification du titre VI du livre I er du Code de commerce ; 2° aux Sociétés à responsabilité limitée, t. 4, p. 371 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi relative au règlement définitif du budget de l'exercice 1860, t. 4, p. 541. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 211, 3266 ; t. 4, p. 150, 193, 496. -- Fait un rapport sur deux lois relatives à des surtaxes d'octrois, et sur douze lois relatives à un emprunt et à des impositions extraordinaires, t. 1, p. 442 ; -- sur deux lois relatives à des délimitations de communes, t. 2, p. 139. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative à la dérivation sur Paris des sources de la Vanne, t. 1, p. 223 ; -- comme Rapporteur, sur une pétition relative à une créance de l'État pour fournitures militaires faites en 1792 et 1793, t. 1, p. 344.
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