LEFEBVRE-DURUFLÉ (M.). -- Est nommé vice-président du 5 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 353. -- Est nommé membre : de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 45 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 355; t. 5, p. 227 ; -- de la 4 e commission des pétitions, t. 3, p. 3. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 282 ; t. 2, p. 215 ; t. 3, p. 46, 444 (brevets d'invention). -- Fait un rapport sur des lois d'intérêt local, t. 2, p. 427. -- Est entendu comme rapporteur, sur une pétition relative aux opérations de bourse, t. 1, p. 284, 285 ; -- sur une pétition demandant qu'on inscrive sur chaque fût sa contenance, soit au poids, soit à la mesure, t. 2, p. 663 ; -- comme rapporteur, sur des pétitions réclamant diverses modifications à la loi sur les brevets d'invention, t. 3, p. 562, 574 ; -- sur une pétition relative au régime des aliénés, t. 4, p. 406 ; -- sur une pétition demandant qu'on puisse attacher un caractère authentique à certaines dépêches télégraphiques, t. 5, p. 175, 176 ; -- sur une pétition relative aux examens du baccalauréat, t. 5, p. 268.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.