LEFEBVRE-DURUFLÉ (M.) -- Est nommé vice-président du 2 e bureau, 5 e organisation, t. 5, p. 194. -- Est nommé membre : de la commission du règlement, t. 1, p. 34 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux admissions temporaires, t. 8, p. 198 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux conseils généraux, t. 7, p. 160 ; -- de la commission chargée d'examiner une proposition de loi relative à l'établissement, dans les cantons ruraux, d'un service de médecine gratuit, t. 7, p. 566 ; -- d'une commission chargée d'examiner les projets de lois d'intérêt local, t. 8, p. 395. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 383 ; t. 3, p. 340 ; t. 4, p. 498 ; t. 6, p. 14. -- Fait un rapport sur le projet de loi relatif à un emprunt pour le département de l'Isère, t. 8, p. 569. -- Est entendu : sur une pétition relative au tir à la cible de la garnison de Toulon, t. 1, p. 441 ; -- sur une pétition relative à la création de citernes communales, t. 2, p. 391 ; -- sur une pétition réclamant des modifications à la loi électorale, t. 4, p. 460, 463, 464 ; -- sur une pétition réclamant contre l'insalubrité de la rivière de Bièvre, t. 5, p. 704 ; -- sur une pétition dénonçant un conseiller de préfecture qui tiendrait un cabinet d'affaires, t. 6, p. 91 ; -- sur le projet de révision de règlement, art. 22 (Comité secret), t. 6, p. 605 ; amendement relatif à la légalisation des signatures apposées sur les pétitions, t. 6, p. 626, 638.
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