Tables nominatives

LEFEVRE Abel . Eure. 1932 : Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1932: (Guerre).(Chap. 24 - Gendarmerie) (26 mars)(A. t. I, p. 584 ; J.O., p. 547); (Loi de finances). Disjonction de l'art. 51 D (voirie urbaine et chemins ruraux). Parle sur la nouvelle rédaction de l'art. 51 D. (29 mars)(A. t. I, p. 750, 767 ; J.O., p. 683, 697).- Dépose, avec MM. Damecour, Albert Fouilloux et un grand nombre de leurs collègues, un contre-projet (Régime des bouilleurs de cru, et parle sur ce contre-projet. (31 mars)(A.t.I, p. 841 et suiv. J.O., p. 750, 753).- Parle dans la discussion générale (arrangement commercial entre la France et la Hongrie) (31 mars)(A. t. I, p. 893 ; J.O., p. 795).- Dépose, avec MM. Albert Fouilloux, Albert Meunier et un grand nombre de leurs collègues, un amendement sur l'article unique (Proposition de loi relative aux droits sur les chevaux importés). (8 juillet)(A, t. I, P. 1160 ; J.O., p. 1071).- Dépose un rapport, au nom de la commission des travaux publics, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux de comblement d'un bras de l'Ill, à Strasbourg, et de prononcer la distraction des terrains correspondants du domaine public fluvial.- N° 773. (15 novembre)(A. t. II, p. 84 ; J.O. P. 1283).- Parle sur l'amendement de M. Marcel Donon et de plusieurs de ses collègues à l'article 6. Dépose deux amendements sui ce mime article: le premier avec M. Neuville; le deuxième avec M. Philippoteaux. Présente des observations sur l'article 6.(Proposition de loi sur la révision des baux à ferme de longue durée). (18 novembre)(A. t. II, p. 143 et suiv. ; J.O., p. 1338, 1340 et 1341).- Parle dans la discussion, dépose un amendement et le retire (Proposition de loi relative à la titularisation des instituteurs suppléants, intérimaires et stagiaires). (27 Décembre)(A. t. II, p. 296 ; J.O., p. 1488 et 1489).- Commissions: Douanes et Conventions Commerciales (F. 6); Travaux Publics (F. 6)(Secrétai re)(F. 7); Pétitions (F. 6).