Tables nominatives

LE ROY DE SAINT-ARNAUD (M.), l'un des Vice-secrétaires. -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier ; 25, 28 février ; 12, 14, 17, 19, 21 mars ; 13, 15, 21, 25, 28 avril ; 1 ^er , 2, 5, 7, 8, 9 mai. -- Est élu Vice-secrétaire pour l'année 1863, t. 1, p. 27. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 175. -- Est nommé vice-secrétaire du 2 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 2, p. 380 ; -- secrétaire du 1 ^er bureau, 4 ^e organisation, t. 3, p. 354. -- Est nommé Membre de la 1 ^re Commission des pétitions, t. 1, p. 31 ; -- de Commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 351 ; t. 2, p. 2 ; t. 3, p. 6 ; t. 4, p. 2 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi relative aux suppléments de crédits de l'exercice 1862, t. 2, p. 94 ; -- d'une Commission chargée d'examiner une loi relative à un échange d'immeubles, t. 2, p. 382 ; -- de la 4 ^e Commission des pétitions, t. 3, p. 355 ; -- de la Commission chargée d'examiner dix lois relatives : 1° au rachat de divers canaux ; 2° au rachat des droits attribués à la compagnie du pont de Bordeaux; 3° au rachat du péage du pont de Trilport, sur la Marne, t. 4, p. 280. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 223, 226, 549 ; t. 2, p. 40, 68, 70, 123 ; t. 3, p. 459 ; t. 4, p. 132, 297. -- Fait des rapports sur des lois d'intérêt local, t. 1, p. 438 ; t. 3, p. 191 ; -- sur une loi relative à un échange d'immeubles, t. 2, p. 472. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative à l'insuffisance des fonds affectés aux dépenses obligatoires des départements, t. 1 , p. 462 ; -- comme Rapporteur, sur une pétition demandant que, dans certaines localités, il soit permis d'étendre de la litière devant les maisons, t. 2, p. 69.