LESSEPS (M. le comte DE). -- Est nommé : secrétaire du 4 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 35 ; -- vice-secrétaire du 3 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 136. -- Est nommé membre de commissions chargées d'examiner des lois d intérêt local, t. 3, p. 3, 590 ; t. 4, p. 21, 194. -- Fait un rapport de pétition, t. 1, p. 432. -- Fait un rapport sur dix lois d'intérêt local, t. 4, p. 44.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.