LYAUTEY (M. le général). -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier; 12, 17, 19 mars ; 13, 25, 28 avril ; 5, 7, 8, 9 mai. -- Est nommé Membre de la Commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministère de la guerre, sur l'exercice 1863, d'un crédit de 2 200 000 fr., pour acquisitions de terrains et travaux neufs dans les établissements militaires, t. 2, p. 172 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi relative à un appel de 100 000 hommes sur la classe de 1863, t. 3, p. 5.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.