MAC-MAHON duc DE MAGENTA (S. Ex. le maréchal DE). -- Prend part au vote dans les séances des 14, 17, 19, 21, 24 mars ; 13, 15, 25 avril ; 1 er , 2, 5, 7, 8, 9 mai. -- Est nommé Membre de la Commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte relatif à la constitution de la propriété en Algérie, dans les territoires occupés par les Arabes, t. 2, p. 136 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi portant prorogation de la prohibition du port d'armes en Corse, t. 4, p. 540.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.