TARENTE (M. MACDONALD, duc DE). -- Est nommé : secrétaire du 2 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 671 ; -- secrétaire du 3 e bureau, 3 e organisation, t. 3, p. 427 ; -- secrétaire du 3 e bureau, 4 e organisation, t. 4, p. 367 ; -- secrétaire du 5 e bureau, 5 e organisation, t. 5, p. 195 ; -- secrétaire du 3 e bureau, 6 e organisation, t. 6, p. 3 ; -- vice-secrétaire du 1 er bureau, 7e organisation, t. 7, p. 297 ; --secrétaire du 5 e bureau, 8 e organisation, t. 8, p. 395. -- Est nommé membre : de la 3 e commission des pétitions, t. 3, p. 427 ; -- de commissions chargées d'examiner les projets de lois d'intérêt local, t. 5, p. 196 ; t. 7, p. 298 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer de la Vendée, t. 7, p. 3 ; -- de la commission chargée d'examiner une proposition de loi relative à la création dans les cantons ruraux d'un service de médecine gratuit, t. 7, p. 566 ; -- de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un ancien ministre, t. 8, p. 5 -- Fait des rapports de pétitions, t. 4, p. 664. -- Fait des rapports sur les projets de lois d'intérêt local, t. 7, p. 421, 662. -- Session extraordinaire. -- Est nommé vice-secrétaire du 2 e bureau, t. 9, p. 15.
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