MALENS. Drôme. - Demande une déclaration du Gouvernement dans la discussion du projet de loi ouvrant un crédit de 80 millions pour subvention aux chemins vicinaux [20 janvier] (A., t. I, p. 40 ; J.O., p. 559). - Secrétaire du 5 e bureau [avril] (J.O., p. 4385 ; I. n° 40). - Est entendu (2 e délibération) sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'abrogation de la loi du 18 novembre 1814, relative à l'interdiction du travail pendant les dimanches et jours de fêtes religieuses reconnues par la loi [14 mai] (A., t. VI, p. 30 ; J.O., p. 5267). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'aumônerie militaire [29 juin] (A., t. IX, p. 92 ; J.O., p. 7192). - Parle dans la première délibération du projet de loi relatif à la restauration et à la conservation des terrains en montagne [5 juillet] (A., t. IX, p. 317 ; J.O., p. 7641) ; parle dans la discussion 18 juillet] (A., t. X, p. 46). - Dépose, au nom de M. Roger-Marvaise, un rapport sur une proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à autoriser l'augmentation du nombre de décorations à accorder à l'occasion de la fête du 14 juillet [8 juillet] (A., t. X, p. 38 ; J.O., p. 7794). - Dépose son rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à une Convention avec la Compagnie du chemin de fer d'Aulnay-lès-Bondy pour le rachat de cette ligne et demande la déclaration d'urgence [13 juillet] (A., t. X, p. 258 ; an., p. 355 ; J.O., p. 8134, 8137, 10172 ; I. n° 608). - Membre de Commissions (F. n os 6, 20, 59 ; J.O., p. 564, 1875, 7200).
MALENS. Drôme. - Secrétaire du 2 e bureau [novembre] (J.O., p. 10972 ; F. n° 2). - Son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mauriac à la ligne d'Aurillac à Saint-Denis-lès-Martel, en passant par ou près Espont [2 décembre] (A., t. II, p. 39 ; an., p. 20 ; J.O., p. 11823, 12098 ; I. n° 18). - Demande, comme rapporteur, l'urgence sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés,. ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mauriac à la ligne d'Aurillac à Saint-Denis-lès-Martel [9 décembre] (A., t. II, p. 146 ; J.O., p. 12127). - Dépose, au nom de la Commission de comptabilité : 1° un rapport et un projet de résolution sur le règlement du compte des recettes et dépenses du Sénat pour l'exercice 1879 ; 2° un rapport : 1° sur la fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1881 ; 2° sur l'évaluation des recettes de la caisse des retraites des employés du Sénat [14 décembre] (A., t. II, p. 235 ; an., p. |180 ; J.O., p. 12328 ; I. n° 66, 67). - Membre d'une Commission (F. n° 20 ; J. 0., p. 12421).