MALLET (M.). -- Nommé Sénateur par décret du 9 juin 1857.
Session de 1858. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 27. -- Vice-président du 2 e bureau, le 28 avril. -- Membre de la 2 e commission des pétitions ; d'une commission chargée d'examiner quatre lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- de la 3 e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant ouverture au ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, d'un crédit extraordinaire de 202 000 fr., pour l'acquisition d'un terrain destiné à l'agrandissement de l'École impériale des ponts et chaussées ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant réduction de la taxe pour les dépêches télégraphiques privées, échangées entre les bureaux d'un même département ou de deux départements limitrophes -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux travaux de défense contre les inondations. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 363, 463 ; t. 2, p. 322, 654 ; t. 3, p. 60. -- Rapporteur de la loi portant ouverture au ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, d'un crédit extraordinaire de 202 000 fr., pour l'acquisition d'un terrain destiné à l'agrandissement de l'École impériale des ponts et chaussées, t. 1, p. 558.
Session de 1859. -- Membre de la 2 e commission des pétitions ; -- d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à des surtaxes d'octroi ; -- de la 3 e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner la loi tendant à approuver les conventions passées entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, et diverses Compagnies de chemins de fer ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant ouverture au ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, sur l'exercice 1859, d'un crédit de 200 000 fr., pour frais de captage et d'aménagement des sources d'eaux minérales de Plombières. -- Fait des rapports de pétitions, l. 2, p. 167; t. 3, p. 353.