MALLET (M.). -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier ; 23, 28 février ; 12, 14, 17, 19, 25, 24 mars ; 13, 15, 21, 25, 28 avril ; 1 er , 2, 5, 7, 8, 9 mai. -- Est nommé vice-président du 5 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 349 ; -- vice-président du 2 e bureau, 4 e organisation, t. 3, p. 354. -- Est nommé Membre de la 1 re Commission des pétitions, t. 1, p. 31 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi approuvant les clauses financières applicables à l'exécution des chemins de fer de Napoléon-Vendée aux Sables-d'Olonne, et de Napoléon-Vendée à Bressuire, t. 1 , p. 350 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi relative à l'exécution d'un chemin de fer de Perpignan à Prades, t. 3, p. 616 ; -- de la Commission chargée d'examiner dix lois relatives : l° au rachat de divers canaux; 2° au rachat des droits attribués à la compagnie du pont de Bordeaux ; 3° au rachat du péage du pont de Trilport, sur la Marne, t. 4. p. 280. -- Fait un rapport sur cette loi, t. 4, p. 406. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 503, 632 ; t. 2, p. 40 ; t. 3, p. 329, 608, 705 ; t. 4, p. 182, 745.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.