MARTELL . Charente. - Dépose des pétitions de la Chambre syndicale de négociants entrepositaires du rayon de Cognac, de la Chambre syndicale des commerçants détaillants de la ville de Cognac et des communes de Javrezac et Nabinaud (Charente) [2 février] (J.O., c.r., p. 125). - Dépose des pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes de Mosnac, Bignac et Montigné (Charente) [3 février] (J.O., c.r., p. 131). - Dépose des pétitions d'un grand nombre d'habitants de communes du département de la Charente et de la Chambre syndicale des négociants entrepositaires du rayon de Cognac [9 février] (J.O., c.r., p. 150). - Dépose des pétitions du Syndicat agricole des cantons de Jarnac et de Segonzac, de la Chambre syndicale des négociants entrepositaires du rayon de Cognac et d'un grand nombre d'habitants de communes du département de la Charente [16 février] (J.O., c.r., p. 174). - Dépose huit pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes suivantes : Juignac, Bonneville, Passirac, Bouthiers-Saint-Trojean, Moulidars, Eraville, Saint-Séverin et Rouzède (Charente) [17 février] (J.O., c.r., p. 187). - Dépose des pétitions d'un grand nombre de communes du département de la Charente [24 février] (J.O., c.r., p. 206). - Dépose plusieurs pétitions d'un certain nombre d'habitants et propriétaires de communes du département de la Charente [27 février] (J.O., c.r., p. 219). - Dépose des pétitions d'un certain nombre d'habitants de dix communes du département de la Charente [2 mars] (J.O., c.r., p. 237). - Dépose des pétitions d'un certain nombre d'habitants de communes du département de la Charente, des commerçants de boissons et des consommateurs des arrondissements d'Angoulême, Barbezieux, Confolens et Ruffec et des commerçants détaillants patentés de Cognac (Charente) [6 mars] (J.O., c.r., p. 252). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Péreuil (Charente) [7 mars] (J.O., c.r., p. 262). - Dépose des pétitions d'un certain nombre d'habitants de communes du département de la Charente [10 mars] (J.O., c.r., p. 275). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune d'Aignes-et-Puypéroux (Charente) [13 mars] (J.O., c.r., p. 291). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Mainzac (Charente) [14 mars] (J.O., c.r., p. 312). [- Dépose des pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes suivantes : Chantillac, Saint Médard, Guizengeard et Saint-Groux (Charente) [16 mars] (J.O., c.r., p. 329). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Barbezières (Charente) [18 mars] (J.O., c.r., p. 332). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Saint-laurent de Belzagot (Charente) [20 mars] (J.O., c.r., p. 349). - Dépose des pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes de Reignac, Massignac et Roullet (Charente) [24 mars] (J.O., c.r., p. 398). - Dépose deux pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes de Saint-Vallier et Sauvignac (Charente) [28 mars] (J.O., c.r., p. 484). - Dépose une pétition d'un certain nombre de propriétaires de la commune de Montjau (Charente) [29 mars] (J.O., c.r., p. 520). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Couronne (Charente) [26 avril] (J.O., c.r., p. 593). - Dépose une pétition du Syndicat agricole du canton de Saint-Amandde-Boize (Charente) [4 mai] (J.O., c.r., p. 624). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de Champniers (Charente) [12 mai] (J.O., c.r., p. 642). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [1 er juin] (A., t. II, p. 216 ; J.O., c.r., p. 728). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur la réforme de l'impôt des boissons [5 juin] (A., t. II, p. 249 ; J.O., c.r., p. 755) [13 juin] (A., t. II, p. 360 ; J.O., c.r., p. 845) [16 juin] (A., t. II, p. 391 ; J.O., c.r., p. 870). - Présente, sur le paragraphe 3 de l'article 27, un amendement qu'il ne maintient pas [19 juin] (A., t. II, p. 402 ; J.O., c.r., p. 884). - Présente et développe, sur l'article 32, un amendement dont l'examen est ajourné [20 juin].(A., t. II, p. 425 ; J.O., c.r., p. 897). - Présente et développe un amendement, qu'il retire après quelques observations du rapporteur [26 juin] (A., t. II, p. 506 ; J.O., c.r., p. 959). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1894. Présente sur l'article 36, relatif au procès verbaux des agents d'octroi, un article additionnel qui est rejeté [21 juillet] (A., t. II, p. 833 ; J.O., c.r., p. 1234).
MARTELL. Charente. - Membre d'une Commission (F. 17 ; J.O., p. 6200).