MASSÉ. Nièvre. - Rapporteur de la Commission chargée de l'examen : 1° du projet de loi ayant pour objet la création d'une école nationale d'arts et métiers à Lille (Nord) ; 2° du projet de loi ayant pour objet la création d'une école professionnelle spéciale à la grosse chaudronnerie et aux grandes constructions en fer à Nevers (Nièvre) (J.O., p. 493 ; F. n° 6). - Dépose son rapport sur le second projet de loi [10 février] (A., t. I, p. 61 ; au., p. 191 ; J.O., c.r., p. 61, 71 ; I. n° 45). - Membre de Commissions (F. n os 5, 15, 70 ; J.O., p. 447, 897, 3424).
MASSÉ. Nièvre. - Membre d'une Commission (F. n° 12 ; J.O., p. 6750).