MASSÉ. Nièvre. - Dépose le rapport sur les élections sénatoriales du département du Cher [3 février] (A., t. I, p. 26 ; J.O., c.r., p. 23). - Dépose le rapport sur les élections sénatoriales du département de la Charente-Inférieure [5 février] (A., t. I, p. 29 ; J.O., c.r., p. 29). - Dépose le rapport sur l'élection sénatoriale de la Gironde [12 mai] (A., t. II, p. 539 ; J.O., c.r., p. 539). - Membre d'une Commission (F. 7 ; J.O., p. 630).
MASSÉ. Nièvre. - Fait une rectification au procès-verbal [24 décembre] (A., p. 1400 ; J.O., c.r., p. 1400).