MENIER Gaston . Seine-et-Marne. 1932 : Parle sur l'article 18 (nouvelle rédaction) (Proposition de loi relative à la pollution et à la conservation des eaux). (10 novembre)(A. t. II, p. 63 et suiv. ; J.O., p. 1263). Parle dans la discussion générale (Projet de loi sur les marques de fabrique et de commerce). (8 décembre)(A. t. II, p. 236 ; J.O., p. 1427).- Commissions; Armée (F. 6)(Vice-Président)(F. 7); Douanes et Conventions Commerciales (F. 6); Air (F. 7).
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