Tables nominatives

MENTQUE (M. DE), l'un des secrétaires élus, -- Est élu secrétaire pour la session de 1868, t. 1, p. 15. -- Est nommé : vice-secrétaire du 2 ^e bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 24 ; -- secrétaire du 3 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 1, p. 444 ; -- secrétaire du 3 ^e bureau, 4 ^e organisation, t. 3, p. 190 ; -- secrétaire du 5 ^e bureau, 5 ^e organisation, t. 3, p. 587 ; -- secrétaire du 2e bureau, 6 ^e organisation, t. 3, p. 747. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie d'une commission chargée de vérifier la constitutionnalité d'un décret nommant un nouveau sénateur, t. 1 , p. 522. -- Fait un rapport au nom de cette commission, t. 1, p. 527. -- Est nommé membre : de commissions chargées d'examiner des lois relatives à des échanges d'immeubles, t. 2, p. 115 ; t. 6, p. 661 ; -- de la 3 ^e commission des pétitions, t. 2, p. 228 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 3, p. 749 ; t. 5, p. 668 ; t. 6, p. 3 ; t. 7, p. 416 ; -- d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives aux ports de Dunkerque, de Gravelines et de Bordeaux, t. 4, p. 162 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la concession de l'exploitation de l'établissement thermal civil de Bourbonne-les Bains (Haute-Marne), t. 5, p. 519 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'achèvement des chemins vicinaux et à la création d'une caisse spéciale pour leur exécution, t. 6, p. 92 ; -- de la 8 ^e commission des pétitions, t. 6, p. 167. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 265, 363, 505, t. 4, p. 558. -- Fait des rapports : sur trois lois relatives aux ports de Bordeaux, Dunkerque et Gravelines, t. 4, p. 530 ; -- sur la loi relative à l'établissement thermal de Bourbonne-les-Bains, t. 5, p. 6 77 ; -- sur des lois d'intérêt local, t. 6, p. 108, t. 7, p. 434 ; -- sur des lois relatives à une cession et à des échanges d'immeubles, t. 2, p. 197 ; t. 7, p. 35. -- Est ente : du : sur une pétition relative à l'exemption du recrutement pour les fils d'étrangers nés et résidant en France, t. 1 , p. 346 ; -- sur une pétition réclamant l'abolition de la peine de mort, t. 1, p. 448 ; -- sur une pétition relative à l'exemption du service militaire accordée au frère d'un soldat sous les drapeaux, t. 5, p. 585 ; -- contre la clôture de la discussion sur la loi militaire, t. 2, p. 460, 461 ; -- sur la mise à l'ordre du jour de pétitions relatives au canal Cavour, t. 3, p. 327 ; -- sur la loi relative à l'appel du contingent de la classe de 1867, t. 3, p. 545 ; -- sur la loi relative aux chemins de fer du Midi, t. 7, p. 195.