MICHAL-LADICHÈRE. Élu par le département de l'Isère, série B. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S t , p. 17 ; J.O., p. 1658). - Son rapport sur les élections sénatoriales du département de la Loire-Inférieure [9 mars] (A., t. I, S t , p. 18 ; J.O., p. 1658).
MICHAL-LADICHÈRE (Isère). Demande une rectification au procès-verbal [23 décembre] (A., t. II, S t , p. 146 ; J.O., p. 9676).