MORLOT (S. Ém. le cardinal). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 4, p. 516. -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 19, 23 avril, 30 mai, 12 et 15 juin. -- Est nommé président du 2 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 41. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte concernant la réunion à la France de la Savoie et de l'arrondissement de Nice, t. 3, p. 401. -- Est entendu dans la discussion sur la pétition d'un prêtre interdit demandant des secours, t. 1, p. 159 ; -- sur des pétitions demandant l'intervention du Sénat en faveur de la Puissance temporelle du Saint-Siège, t. 1 , p. 280 ; -- sur un incident relatif à la publicité donnée au procès-verbal, t. 1, p. 348 ; -- sur une pétition relative aux associations religieuses, t. 3, p. 200.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.