NISARD (M.). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 1, p. 322. -- Est nommé secrétaire du 4 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 323. -- Est nommé membre : de la 3 e commission des pétitions, t. 2, p. 3 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 352. -- Fait un rapport de pétitions, t. 1, p. 546.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.