ORDINAIRE Maurice - Doubs. 1930 : Dépose et lit le rapport sur les élections sénatoriales du département de la Corse. (15 janvier) (A. t. I, p. 13 ; J.O., p. 10). - Est admis (15 janviers) (A. t. I, p. 11 ; J.O., p. 11). Est élu Vice-Président du Sénat (16 janvier) (A. t. I, p. 19 ; J.O., p. 16). Préside la Séance (31 mars) (4 avril)(9 juillet)(JO., p. 621 ; J.O., p. 781 ; J.O., p. 1479).- Présente une observation dans la discussion du projet de loi relatif au chemin de fer de Tebessa à la frontière tunisienne. (9 juillet) (A. t. I, P. 1704: J.O., P. 1495).- Dépose un rapport, au nom de la commission des travaux publics, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'amélioration et l'extension du port d'Arzew.- N° 544. (13 Novembre)(A. t. II, p. 12 J.O., p. 1606).- Commissions: Colonies (F. 6); Algérie (F. 7)(Secrétaire)(F. 8); Affaires étrangères et Politique Générale des Protectorats (F. 6) (Secrétaire) (F. 7); (Travaux Publics) (F. 6)(Secrétaire) (F. 7).- Questions écrites au Ministre des finances (5 novembre)(2).
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