ORNANO (M. le général comte D'). -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Vice-président du 3 e bureau, le 10 juin. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à un appel de 80 000 hommes.
Session extraordinaire de 1852. -- Propose, avec neuf autres Membres du Sénat, un projet de Sénatus-consulte tendant au rétablissement de l'Empire, t. 2, p. 18.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition d'anciens militaires de la République et de l'Empire, t. 1, p. 147, 148.
Session de 1854. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi portant autorisation pour le ministre des finances d'emprunter une somme de 250 millions de fr.
Session de 1855. -- Vice-président du 4 e bureau, le 29 décembre 1854. -- Vice-président du 3 e bureau, le 2 avril 1855.
Session extraordinaire de 1855. -- Vice-président du 4 e bureau, le 3 juillet.
Session de 1856. -- Membre de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte concernant la Régence de l'Empire.