PARMANTIER (Bernard), sénateur de Paris (S).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
Est nommé membre de la commission des affaires étrangères (5 octobre 1983) (p. 2267).
- Est nommé membre suppléant de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (loi n° 83-609 du 8 juillet 1983) (20 octobre 1983) (p. 2363).
- Est nommé membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur l'Exposition universelle de 1989 (27 mai 1983) (p. 1202).
Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi sur l'Exposition universelle de 1989 (27 juin 1983) (p. 2031).
Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité des consommateurs et modifiant certaines dispositions de la loi du 1 er août 1905 (6 juillet 1983) (p. 2205).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1984 [ n° 61 (83-84)].
Deuxième partie:
Transports - (25 novembre 1983) - (p. 3315) : accroissement des aides à l'aviation légère - Conséquences économiques de l'essor des sports aériens - Adaptation de la réglementation - (p. 3316) : ultra léger motorisé (ULM) ; circulaire du 3 novembre 1983 - Filière française du dirigeable moderne - Aviation de troisième niveau - Aviation d'entreprise et d'affaires - Votera ce budget.
Services du Premier ministre - I - Services généraux: Information - (8 décembre 1983) - Examen des crédits- Etat B (p. 3939) : intervient sur les crédits du titre III- Rappelle les circonstances dans lesquelles il a été l'objet de poursuites après avoir pris la parole sur une radio libre- Regrette certains égarements du débat.