PONS. Lot-et-Garonne. - Dépose onze pétitions de 26 anciens officiers en retraite résidant dans le département de Lot-et-Garonne (J.O., p. 2196). - Une pétition des membres de la Société agenaise de géographie d'Agen (Lot-et-Garonne) (J.O., p. 6255). - Membre d'une Commission (F. n° 35 ; J.O., 3210.)
PONS. Lot-et-Garonne. - Membre d'une Commission (F., n° 3 ; J.O., p. 10972).