RAMBOURGT. Aube. - Est élu secrétaire bu bureau [5 février] (A., t. I, p. 22 ; J.O., c.r., p. 17). - Membre de Commissions (F. 13, 18, 20, 45 ; J.O., p. 1321, 1564, 1783, 3825).
RAMBOURGT. Aube. - Dépose son rapport sur l'élection de M. Mézières, dans le département de Meurthe-et-Moselle, et en donne lecture [8 novembre] (A., t. I, p. 8 ; J.O., c.r., p. 831). - Membre d'une Commission (F. 59 ; J.O., p. 7466).