REVEIL ( M.). -- Est nommé membre : de la 2 e commission des pétitions, t. 1, p. 542 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 612 ; t. 2, p. 253 ; t. 3, p. 3 ; t. 4, p. 310 ; t. 5, p. 160 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministre de l'instruction publique, sur l'exercice 1865, d'un crédit supplémentaire de 52 157 fr., applicable aux dépenses ordinaires des facultés, t. 3, p. 589 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la correspondance télégraphique privée dans l'intérieur de l'Empire, t. 3, p. 713 ; -- de la 6 e commission des pétitions, t. 4, p. 634 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à une convention monétaire passée entre la France, la Belgique, l'Italie et la Suisse, t. 5, p. 158. -- Fait des rapports de pétitions, t, 2, p. 34, 608 ; t. 3, p. 28, 44 ; t. 4, p. 679, 732.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.