REVEIL (M.). -- Est nommé membre : de la commission de comptabilité, t. 1, p. 26 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 472 ; t. 3, p. 415, 749 ; t. 4, p. 609 ; t. 6, p. 169, 662 ; -- de la 6 e commission des pétitions, t. 3, p. 748 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la concession à la ville de Moutiers (Savoie) de la saline de Moutiers, pour être convertie en établissement thermal, t. 7, p. 173. -- Fait des rapports sur des lois d'intérêt local, t. 3, p. 452 ; t. 7, p. 37.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.