REVEIL (M.). -- Est nommé vice-président du 2 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 323. -- Est nommé membre : de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 553 ; t. 3, p. 5 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi approuvant les articles 3, 4 et 5 d'une convention passée entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, et les sieurs Mangini, relativement à la concession d'un chemin de fer de Lyon à Montbrison, t. 3, p. 170. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 611, 641.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.