REVEIL (M.) -- Est nommé membre : de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 33 ; -- de la commission du règlement, t. 1, p. 34 ; -- de commissions chargées d'examiner les projets de lois d'intérêt local, t. 3, p, 428 ; t. 4, p. 368 ; t. 5, p. 193, 237 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi concernant des mesures provisoires pour le budget de la ville de Paris, t. 6, p. 575 ; -- de la 7 e commission des pétitions, t. 7, p. 298 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'impôt du timbre sur les journaux, t. 7, p. 305 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1866, t. 8, p. 190. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 452 ; t. 3, p. 289, 395, 681 ; t. 5, p. 108. -- Fait des rapports : sur deux projets de lois relatifs à des surtaxes d'octroi, t. 2, p. 9 ; -- sur un projet de loi ayant pour objet d'ériger en commune distincte, sous le nom de la Neuvillette, des portions de territoire distraites des communes de Reims, Saint-Thierry et Betheny (Marne), t. 5, p. 146 ; -- sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1866, t. 8, p. 905. -- Est entendu : sur une pétition relative à la législation sur les boissons, t. 3, p. 395 ; -- sur un projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), t. 4, p. 20.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.