Tables nominatives

RICHEMONT (M. le baron PAUL DE). -- Nommé Sénateur par décret du 16 août 1859, t. 1, p. 25. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 17. -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 8, 12, 22, 23, 30 mai, 6, 8, 12, 15, 18, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé secrétaire du 1 ^er bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 40 ; -- secrétaire du 1 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 1, p. 381 ; -- vice-secrétaire du 2 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 2, p. 18 ; -- secrétaire du 4 ^e bureau, 4 ^e organisation, t. 3, p. 340. -- Est appelé au Bureau pour siéger comme Secrétaire, à la séance du 15 juin, t. 3, p. 413. -- Est désigné par le sort pour vérifier la constitutionnalité de décrets de nomination de nouveaux Sénateurs, t. 1, p. 47, 121. -- Fait des rapports à cette occasion, t. 1, p. 50, 125. -- Est nommé Membre de la 4 ^e commission des pétitions, t. 3, p. 341 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1857, t, 3, p. 390. -- Fait un rapport de pétition, t. 5, p. 170. -- Son observation sur la pétition d'un employé de chemin de fer révoqué, t. 3, p. 547.