RICHEMONT (M. le baron PAUL DE). -- Prend part au vote, dans les séances des 11, 22 février ; 1 er , 3, 15, 20, 26 mars ; 5, 9, 30 avril, 3, 14, 23, 28 mai ; 13, 18, 20, 27, 28, 30 juin ; 1 er juillet. -- Est nommé secrétaire du 3 e bureau, 2 e organisation, t. 2, p. 282 ; secrétaire du 3 e bureau ; 4 e organisation, t. 4, p. 6l ; -- vice-secrétaire du 3 e bureau, 5 e organisation, t. 5, p. 2. -- Est nommé Membre de la commission chargée de rédiger le projet d'Adresse, t. 1, p. 37 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte relatif aux mariages à l'île de la Réunion, t. 3, p. 77 ; -- de la 3 e commission des pétitions, t. 3, p. 378. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la commission chargée de vérifier la constitutionnalité d'un décret nommant de nouveaux Sénateurs, t. 3, p. 572. -- Fait des rapports de pétitions, t. 5, p. 43, 274. -- Est entendu dans la discussion sur le § 2 du projet d'Adresse (Presse), t. 1, p. 379.
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