RIGAULT DE GENOUILLY (M. le vice-amiral). -- Nommé Sénateur par décret du 11 juillet 1860. -- Est admis et prête serment, p. 22. -- Prend part au vote du Sénatus-consulte portant modification de l'article 42 de la Constitution.
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RIGAULT DE GENOUILLY (M. le vice-amiral). -- Nommé Sénateur par décret du 11 juillet 1860. -- Est admis et prête serment, p. 22. -- Prend part au vote du Sénatus-consulte portant modification de l'article 42 de la Constitution.