RIGAULT DE GENOUILLY (S, Ex. l'amiral). - Prend part au vote dans les séances des 18 mars ; 8 avril ; 6, 19, 30 mai ; 9, 13, 15, 17, , 8 juin ; 1 er , 4, 5, 7 juillet. -Est nommé : président du 1 er bureau, 1 re organisation, t. 4 , p. 39 ; -vice-président du 2 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 322. - Est entendu sur une pétition du lieutenant en retraite Danais, qui réclame le traitement de chevalier de la Légion d'honneur, t. 4, p. 484, 485.
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