ROGER-MARVAISE. Ille-et-Vilaine. - Son rapport sur l'élection sénatoriale de la Somme [6 février] (A., p. 115 ; J.O. ; c.r., p. 115). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur l'enseignement primaire [20 février] (A., p. 228 ; J.O., c.r., p. 228). - Présente un amendement sur l'article 13, de concert avec MM. Lacombe et Léon Clément. L'amendement est adopté [18 mars] (A., p. 378 ; J.O., c.r., p. 378 et 380) [23 mars] (A., p. 435 ; J.O., c.r., p. 435). - Membre de Commissions (F. 4, 39, 45, 57 ; J.O., p. 300, 1791, 2440, 2875).
ROGER-MARVAISE. Ille-et-Vilaine. - Prend part à la discussion du projet de loi sur les aliénés [27 novembre] (A., p. 1329 ; J.O., c.r., p. 1329), - Présente un amendement sur l'art. 7 [30 novembre] (A., p. 1335 ; J.O., c.r., p. 1335). - Dépose une pétition de M. Delavau, expert-propriétaire de salines, demeurant à Nantes (Loire-Inférieure) [2 décembre] (A., p. 1356 ; J.O., c.r., p. 1356, 1366). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur les aliénés [4 décembre] (A., p. 1331 ; J.O., c.r., p. 1381) [6 décembre] (A., p. 1322 ; J.O., c.r., p. 1392). - Dépose le rapport sur la proposition de loi de M. Léon Lalanne et plusieurs de ses collègues, relative aux nominations ou promotions dans l'ordre national de la Légion d'honneur. Est entendu, dans la discussion du projet de loi sur les aliénés [9 décembre] (A., p. 1409 ; J.O., c.r., p. 1409, 1414 ; an., p. 418 ; I. 115) [11 décembre] (A., p. 1424 ; J.O., c.r., p. 1424, 1427). - Présente sur l'art. 65 un amendement qui est adopté avec modification [14 décembre] (A., p. 1445 ; J.O., c.r., p. 1445). - Membre d'une Commission (F. 12 ; J.O., p. 5292).