ROGUET (M. le général comte). -- Prend part au vote dans les séances des 8, 12, 22, 23, 30 mai, 12, 1 5, 27 juin, 10, 17, 23 et 24 juillet. -- Est désigné par le sort pour vérifier la constitutionnalité du décret de nomination d'un nouveau Sénateur, t. 1, p. 47.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.