SILVESTRE DE SACY (M.). -- Nommé Sénateur par décret du 26 décembre 1865. -- Prête serment à la séance impériale, t. 1 , p. 19. -- Est admis, t. 1, p. 27. -- S'excuse de ne pouvoir assister à la discussion de l'Adresse, t. 1, p. 45. -- Est nommé : vice-secrétaire du 3 e bureau, 2 e organisation, l. 1, p. 541 ; -- vice-secrétaire du 4 e bureau, 3° organisation, t. 2, p. 136 ; -- secrétaire du 5 e bureau, 6 e organisation, t. 4, p. 634. -- Est nommé membre : de la 2 e commission des pétitions, t. 1, p. 542 ; -- de la 5 e commission des pétitions, t. 3, p. 501 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative au dessèchement des étangs de la Dombes, t. 5, p. 159. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1. p. 771 ; t. 2, p. 33, 253 (théâtres) ; t. 4, p. 787 ; t. 5, p. 172.
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