SILVESTRE DE SACY (M.). -- Est élu vice-secrétaire, t. 3, p. 4. -- Est nommé vice-secrétaire du 3 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 671. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner une proposition de loi relative à la retraite des magistrats, t. 7, p. 4 ; -- de la 7° commission des pétitions, t. 7, p. 298 ; -- de la commission chargée d'examiner une proposition de loi sur la liberté de l'enseignement supérieur, t. 7, p. 748 ; -- de la commission chargée d'examiner une proposition de loi relative à la mise à la retraite des magistrats, t. 8, p. 4 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'interdiction de rendre compte des mouvements et opérations militaires, t. 8, p. 612. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 226, 378, 385 ; t. 2, p. 260. -- Est entendu : sur une pétition relative à la publication des documents archéologiques de feu Nestor L'hôte, t. 1, p. 42 à 45 ; -- sur une pétition concernant le casuel du clergé et l'abolition du cumul, t. 1, p. 381 ; -- sur l'ajournement d'une pétition réclamant l'abrogation de la Constitution de l'an VIII, t. 1, p. 396, 397.
.