SAINT-SIMON (M. le général duc DE). -- Prend part au vote dans les séances des 30 janvier ; 25 février ; 14, 19, 21, 24 mars ; 13, 15, 25, 28 avril ; 1 er , 2, 7, 8, 9 mai. -- Est nommé vice-président du 4 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 30 ; -- vice président du 2 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 348. -- Est entendu, à l'occasion de pétitions d'anciens militaires demandant des secours, sur les réponses à adresser aux pétitionnaires, t. 4, p. 177.
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