SALIGNAC-FÉNELON (M. le comte DE). -- Est nommé vice-secrétaire du 1 er bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 136. -- Est nommé membre : de la 4 e commission des pétitions t. 2, p. 623 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 624 ; t. 3, p. 289, -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 389, 778, 790.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.