SÉBLINE . Aisne. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le Code rural, livre III : Police rurale et administrative [10 mars] (A., t. I, p. 238 ; J.O., c.r., p. 238). - Prend part à la discussion de l'interpellation de MM. Foucher de Careil, Lacombe et Griffe, adressée à M. le Ministre des Affaires étrangères, relative à l'expiration du traité de commerce avec la Turquie [13 mars (A., t. I, p. 268 ; J.O., c.r., p. 268). - Fait une rectification au procès-verbal [14 mars] (A., t. I, p. 271 ; J.O., c.r., p. 271). - Parle dans la discussion en 2 e délibération du projet de loi sur le Code rural, livre III: Police rurale et administrative [17 mars] (A., t. I, p. 290 ; J.O., c.r., p. 290). - Secrétaire de la Commission relative, au projet de résolution tendant à la nomination d'une Commission des douanes de trente-six membres (J.O., p. 1439 ; F. 26). - Est entendu dans la discussion du projet de résolution tendant à la nomination de la Commission chargée d'examiner le régime douanier [8 mai] (A., t. II, p. 398 ; J.O., c.r., p. 398). - Prend part à la discussion de la proposition de loi de M. Griffe, relative au régime des raisins secs [29 mai] (A., t. II, p. 500 ; J.O., c.r., p. 500). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux trésoriers-payeurs généraux des finances [30 mai] (A., t. II, p. 517 ; J.O., c.r., p. 517). - Secrétaire de la Commission générale des douanes (J.O., p. 2732 ; F. 46). - Demande un congé [28 juillet] (A., t. II, p. 881 ; J.O., c.r., p. 881). - Membre de Commissions (F. 25, 45 ; J.O., p. 1424, 2693).
SÉBLINE. Aisne. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et de dépenses de l'exercice 1891 [23 décembre] (A., t. I, p. 1277 ; J.O., c.r., p. 1277). - Membre d'une Commission (F. 3, J.O., p. 5202).