Tables nominatives

SÉBLINE. Aisne. - 1902 : dépose une pétition d'un grand nombre de cultivateurs de betteraves des départements du Nord et du Pas-de-Calais [18 février] (J.O., p. 238). - Parle dans la discussion des propositions de loi modifiant la loi de juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [3 juillet] (A. t. I, p. 1126 ; J.O., p. 938). - Membre de Commission (F. 45 ; J.O., p. 4071). - 1903 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 9 ; J.O., p. 8). - Parle dans la discussion des propositions de lois relatives au recrutement de l'armée [29 janvier] (A. t. I, p. 135 : J.O., p. 111) [13 février] (A. t. I, p. 248 ; J.O., p. 205) [28 mai] (A. t. I, p. 1050 ; J.O., p. 880). - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant la procédure instituée pour la construction d'office des maisons d'école [27 juin] (A. t. I, p. 1367 ; J.O., p. 1148). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [2 juillet] (A. t. I, p. 1412 ; J.O., p. 1186). - Parle dans la discussion d'une proposition de loi tendant à modifier le tarif général des douanes (bestiaux) [3 juillet] (A. t. I, p.1446 ; J.O., p.1213). - Membre de Commissions (F. 45, 46 ; J.O., p. 3380, 3420). - 1904 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à la contribution des patentes [27 mai] (A. t. I, p. 549 ; J.O., p. 464). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant modification de l'article 108 de la loi du 5 avril 1884 [7 juin] (A. t. I, p. 599 ; J.O., p. 506). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Le Provost de Launay sur la course dite la marche de l'armée [10 juin] (A. t. I, p. 638 ; J.O., p. 536). -Membre de Commission (F. 35 ; J.O., p. 3200). - 1905 : parle dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet d'ajouter un paragraphe à l'article 103 du Code de commerce [14 mars] (A. t. I, p. 475 ; J.O., p. 402).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 [1 ^er avril] (A. t. I, p. 658 ; J.O., p. 555) (Loi de finances) [17 avril] (A. t. I, p. 1047 ; J.O., p. 871) [20 avril] (A. t. I, p. 1093 ; J.O., p. 913) [21 avril] (A. t. I, p. 1102 ; J.O., p. 919). -Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à établir le repos hebdomadaire en faveur des employés et ouvriers [25 mai] (A. t. I, p. 1118 ; J.O., p. 934). - Parle dans la discussion de deux propositions de lois relatives à l'assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables [8 juin] (A. t. I, p. 1181 ; J.O., p. 980) [9 juin] (A. t. I, p. 1198 ; J.O., p. 995). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [11 juillet] (A. t. I, p. 1245 ; J.O., p. 1189). - Membre de Commissions (F. 5, 27, 65 ; J.O., p. 455, 1697, 3970).