TAUGOURDEAU (Martial), sénateur (Eure-et-Loir) RPR.

Décédé le 14 octobre 2001 (JO Lois et décrets du 16 octobre 2001) - Eloge funèbre le 11 décembre 2001.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires sociales ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001).

QUESTIONS

Questions orales sans débat :

980 ( JO Débats du 22 décembre 2000) (p. 8227) - Ministère : Equipement - Dysfonctionnements sur les liaisons ferroviaires Chartres-Paris et Dreux-Paris - Réponse le 7 février 2001 (p. 562) - Transports ferroviaires

1046 ( JO Débats du 29 mars 2001) (p. 859) - Ministère : Santé - Vaccination contre la variole - Réponse le 25 avril 2001 (p. 1421) - Vaccinations

1102 ( JO Débats du 31 mai 2001) (p. 2510) - Ministère : Santé - Malaise des infirmières - Réponse le 27 juin 2001 (p. 3517) - Infirmiers et infirmières