THIEULIEN (M. le baron). -- Nommé Sénateur par décret du 8 mars 1853.
Session de 1853. -- Est admis et prête serment, t. 1, p. 92. -- Membre de deux commissions chargées d'examiner diverses lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales, à des emprunts et à des impositions extraordinaires par des départements et par des villes. -- Rapporteur de diverses lois d'intérêt local, t. 1 , p. 339.
Session de 1854. -- Membre d'une commission chargée d'examiner quatorze lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales ; -- d'une commission chargée d'examiner quatorze lois d'intérêt local ; -- d'une commission chargée d'examiner vingt-deux lois d'intérêt local ; -- d'une commission chargée d'examiner trente-six lois d'intérêt local. -- Rapporteur de quatorze lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales, t. 1 , p. 303 ; -- de plusieurs lois d'intérêt local, t. 2, p. 447.
Session de 1855. -- Membre d'une commission chargée d'examiner onze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- d'une commission chargée d'examiner douze lois d'emprunts et d'impositions extraordinaires. -- Rapporteur de douze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires, t. 2, p. 450.
Session de 1857. -- Membre d'une commission chargée d'examiner plusieurs lois d'intérêt local ; -- d'une commission chargée d'examiner douze lois relatives à un établissement de surtaxes, à des délimitations de communes, a des emprunts et à des impositions extraordinaires. -- Rapporteur de trois lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires, t. 1, p. 450.
Session de 1859. -- Membre d'une commission chargée d'examiner onze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires.